Déposée le 10 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) MOULAGE DE BRETAGNE et la Société Anonyme (SA) DECOPLAST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « X-AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-33 du 14 août 1998.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) MOULAGE DE BRETAGNE domicilié(e) Zone Industrielle du Bisconte, 56680 PLOUHINEC - France et la Société Anonyme (SA) DECOPLAST domicilié(e) 481 avenue des Voirons, 74800 LA ROCHE SUR FORON - France et immatriculée sous le numéro RCS 6 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAWIDOWICZ - France.
La marque X-AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741418.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X-AIR est expirée depuis le 10 juillet 2008.
MOULAGE DE BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : X-HAIR , X-R
MOULAGE DE BRETAGNE, S.A. - Zone Industrielle du Bisconte, 56680 PLOUHINEC - France
DECOPLAST, S.A. - 481 avenue des Voirons, 74800 LA ROCHE SUR FORON - France - SIREN 6
CABINET DAWIDOWICZ - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-51
Inscription le 18 décembre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°312847 - Publication au BOPI 2000-12-18
Inscription le 23 juin 2005 - Concession de licence n°414178 - Publication au BOPI 2005-06-23
Inscription le 22 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414165 - Publication au BOPI 2005-06-22
Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33
Emballages (récipients) en matière plastique pour produits cosmétiques et parfumerie. Emballages (flacons) en matière plastique pour produits cosmétiques et parfumerie.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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